Accord-cadre à bons de commande - Travaux de signalisation verticale sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras

Description

Nature: Avis de marché | Type: TRAVAUX | Procedure: Procédure Ouverte | Objet: Accord-cadre à bons de commande - Travaux de signalisation verticale sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras Acheteur: Communauté Urbaine d'Arras Nature de l'avis: Avis de marché État de l'avis: INITIAL Famille: Marchés entre 90 k€ et seuils européens Type de marché: TRAVAUX Procédure: Procédure Ouverte Date de parution: 2026-10-09 Date limite de réponse (heure de Paris): 2026-11-16 12:00 Départements: 62 Mots-clés: Signalisation Critères: sociaux,environnementaux Avis sur BOAMP: https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-98057 [Acheteur] Nom officiel: Communauté Urbaine d'Arras SIRET: 20003357900018 Ville: ARRAS Code postal: 62026 Grp commandes: non [Avis de marché] Documents de la consultation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1886501 Référence interne: 2026-000661 Doc securite: oui Url securite: non Contact: par le biais du profil achteur Procedure: procedure adaptee o Capacité économique et financière: Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Autres exigences économiques ou financières : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Tech achat: accord cadre Date limite de réception des offres: 2026-11-16T11:00:00 Pres offres: interdite Nb candidat reduit: non Attribution sans negociation: oui Variantes: non Categorie acheteur: Le pouvoir adjudicateur ou son représentant Critères d'attribution: énoncé dans le Rc Intitulé: Accord-cadre à bons de commande - Travaux de signalisation verticale sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras CPV: 45316200 Nature du marché: travaux Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Lieu d'exécution: FRE12 - Pas-de-Calais, Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras 62000 Arras Valeur haute: 2132000 Tranches: non Marché réservé: non Marché alloti: non Inform complementaire: non Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027 ou de la notification si celle-ci intervient après cette date, jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le montant maximum total s'élève à 2 132 000,00 euro(s) HT pour la durée totale du marché. Le montant estimatif total s'élève à 1 735 000, 00 euro(s) HT pour la durée totale du marché. Le montant maximum pour la période 1 est fixé à 460 000, 00 euro(s) HT (estimation : 395 000, 00 euro(s) HT) Le montant maximum pour la période 2 est fixé à 506 000, 00 euro(s) HT (estimation : 405 000, 00 euro(s) HT) Le montant maximum pour la période 3 est fixé à 556 000, 00 euro(s) HT (estimation : 445 000, 00 euro(s) HT) Le montant maximum pour la période 4 est fixé à 610 000, 00 euro(s) HT (estimation : 490 000, 00 euro(s) HT) Le budget alloué au marché n'excède pas le montant maximum. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdES. Les s

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