Achat et livraison de fournitures scolaires et extra-scolaires, de livres scolaires, de jeux pédagogiques et petits matériels sportifs

Description

Nature: Avis de marché | Type: FOURNITURES | Procedure: Procédure Ouverte | Objet: Achat et livraison de fournitures scolaires et extra-scolaires, de livres scolaires, de jeux pédagogiques et petits matériels sportifs Acheteur: Mairie de Bourg-la-Reine Nature de l'avis: Avis de marché État de l'avis: INITIAL Famille: Marchés européens Type de marché: FOURNITURES Procédure: Procédure Ouverte Date de parution: 2026-10-11 Date limite de réponse (heure de Paris): 2026-11-13 13:00 Départements: 92 Mots-clés: Articles de bureau et articles scolaires, Jeux, jouets Avis sur BOAMP: https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-98234 Avviso: Bando di gara [cn-standard, sottotipo eForms 16] Natura dell'avviso: bando aperto alla concorrenza Data dell'avviso: 2026-10-09 Base giuridica: 32014L0024 [Ente appaltante] Ente appaltante: Mairie de Bourg-la-Reine Ente appaltante, sede: 6 boulevard Carnot, 92340, Bourg-la-Reine, FRA Ente appaltante, NUTS: FR105 Ente appaltante, codice: 21920014400018 Ente appaltante, email: [email protected] Ente appaltante, telefono: +33 179714262 Ente appaltante, sito: https://www.bourg-la-reine.fr/ Natura giuridica dell'ente: la Attività dell'ente: gen-pub [Procedura] Riferimento interno: PFAM-2636-AO Titolo: Achat et livraison de fournitures scolaires et extra-scolaires, de livres scolaires, de jeux pédagogiques et petits matériels sportifs Descrizione: L'objet des accords-cadres concerne l'achat des fournitures de matériels scolaires et extra-scolaires, de livres scolaires, de jeux et jouets pédagogiques et de petits matériels sportifs. Les fournitures, objet de ces accords-cadres sont utilisés par les structures du secteur de l’enfance : écoles maternelles et élémentaires, accueils de loisirs et crèches de la Commune de Bourg-la-Reine. Tipo di appalto: forniture (supplies) Informazioni aggiuntive: A titre informatif, la présente consultation est allotie en 6 lots avec les particularités suivantes: Seuls les accords-cadres des lots 1 à 4 sont passés en procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique et font l'objet de mesures de publicité et de mise en concurrence. Le lot n° 5 intitulé " Fournitures de jeux et jouets reconditionnés pour la petite enfance (0-3 ans) (marché réservé)" sera passé ultérieurement à la consultation passée en procédure d’Appel d’offres. Il fera l’objet d’un marché réservé aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions des articles L.2113-12 et/ou L.2113-13 du code de la commande publique. Il sera passé selon la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R2122-8 du code de la commande publique en raison du montant inférieur au seuil fixé et que le montant cumulé de ces lots n’excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. Le lot n° 6 intitulé " Fournitures de jeux et jouets neufs pour les enfants de 0-3 ans" sera passé ultérieurement à la consultation passée en procédure d’Appel d’offresera passé selon la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R2122-8 du code de la commande publique en raison du montant inférieur au seuil fixé et que le montant cumulé de ces lots n’excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. Valore stimato (IVA esclusa): 326000 EUR CPV: 39162110 CPV: 37500000 CPV: 22111000 CPV: 37400000 Luogo di esecuzione, città: Bourg-la-Reine Luogo di esecuzione, CAP: 92340 Luogo (NUTS): FR105 Paese: FRA Tipo di procedura: aperta (open) Procedura accelerata: no (false) Motivi di esclusione, dove sono: epo-procurement-document Lotti aggiudicabili a un solo offerente, massimo: 4 Lotti per cui si può presentare offerta, massimo: 4 [Lotto LOT-0001] Riferimento interno: PFAM-2636-AO -LOT1 Titolo: Fournitures de matériels scolaires et extra-scolaires pour les écoles, les accueils de loisirs et les crèches de la Ville Tipo di appalto: forniture (supplies) Informazioni aggiuntive: Le lot 1 fait l'objet d'une clause sociale d'exécution du marché relative à la clause sociale de formation sous statut scolaire. Les modalités sont définies dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses particulières. Les détails des conditions de participation et de sélection se trouvent dans le règlement de la consultation (RC). Un échantillon de produits est demandé. La liste et les modalités de transmission des échantillons se trouvent dans le règlement de la consultation. Adatto alle PMI: sì Obiettivo sociale: other Valore massimo dell'accordo quadro: 440000 EUR CPV: 39162110 CPV: 39162100 Luogo (NUTS): FR105 Paese: FRA Durata: 12 mesi Numero massimo di rinnovi: 3 Rinnovo: L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement. La durée totale de chaque lot ne pourra excéder quarante-huit (48) mois (4 ans). Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Presentazione elettronica: obbligatorio (required) Coperto dall'Accordo sugli appalti pubblici (AAP): sì Termine per le

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