La présente consultation a pour objet la passation des marchés de travaux relatifs à l’opération de construction d’un nouveau bâtiment de réserves au sein de la Manufacture nationale de Sèvres.
Ente: OPPIC
Paese: FR
Descrizione
Nature: Avis de marché | Type: TRAVAUX | Procedure: Procédure Ouverte | {"FNSimple": {"organisme": {"nomOfficiel": "OPPIC", "typeIdentificationNational": {"siret": ""}, "codeIdentificationNational": "18009208200023", "ville": "Paris", "cp": "75013", "grpCommandes": {"non": ""}}, "initial": {"communication": {"urlProfilAch": "https://www.marches-publics.gouv.fr", "identifiantInterne": "DJ-DCE", "docSecurite": {"oui": ""}, "urlSecurite": {"non": ""}, "nomContact": "Direction Juridique", "adresseMailContact": "departement.marches@oppic.fr"}, "procedure": {"procedureAdapteeO": "", "capaciteExercice": "- Une déclaration sur l’honneur attestant que le candidat n’entre pas dans l’un des cas d’exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique ; en cas de remise du formulaire DC2, l’engagement du candidat matérialisé dans la rubrique F1 vaut déclaration sur l’honneur ; \n- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;\n- La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;\n- En cas de sous-traitance, une déclaration de sous-traitance (Formulaire DC4 disponible à l’adresse suivante : http ://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou équivalent – engagement écrit, précis et signé) ;\n- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années ;\n- L’indication des titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l
Settori: Marches Publics, Administration, Sante, Collectivites
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