Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de bouteilles d’eau pour les services de la Ville de Troyes - 2ème relance - Lots 1 et 2-.
Ente: Commune de Troyes
Paese: FR
Descrizione
Nature: Avis de marché | Type: FOURNITURES | Procedure: Procédure Adaptée | {"MAPA": {"organisme": {"correspondantPRM": {"nom": "Bruno Baudoux"}, "acheteurPublic": "Commune de Troyes", "adr": {"voie": {"nomvoie": "Place Alexandre Israël"}, "cp": "10000", "ville": "TROYES"}, "urlProfilAcheteur": "https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40003"}, "initial": {"natureMarche": {"fournitures": ""}, "description": {"objet": "Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de bouteilles d’eau pour les services de la Ville de Troyes - 2ème relance - Lots 1 et 2\n\nLe présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de bouteilles d’eau pour les différents services de la Ville de Troyes et principalement les établissements d’accueil de jeunes enfants. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique (CCP), sans un montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à : pour le lot 1 : Fourniture de bouteilles d’eau pour les établissements d’accueil de jeunes enfants. 12 000 € HT et pour le lot 2 : Fourniture de bouteilles d’eau pour les autres établissements : 8 000 € HT. Durée de l’accord-cadre : le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.L’émission de bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de va
Settori: Marches Publics, Administration, Sante, Collectivites
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