PRESTATIONS D’ACTION SOCIALE POUR LES COLLABORATEURS DE L’AGENCE NATIONALE DU SPORT
Ente: Agence nationale du Sport
Paese: FR
Descrizione
Nature: Avis de marché | Type: SERVICES | Procedure: Procédure Adaptée | {"MAPA": {"organisme": {"correspondantPRM": {"civilite": "MME", "nom": "BOUAZIZ", "pren": "Khedidja", "fonc": "Responsable juridique et marchés publics"}, "acheteurPublic": "Agence nationale du Sport", "adr": {"voie": {"num": "4-6", "typevoie": "RUE", "nomvoie": "Truillot"}, "cp": "94200", "ville": "Ivry-sur-Seine"}, "coord": {"mel": "khedidja.bouaziz@agencedusport.fr", "url": "https://www.agencedusport.fr/"}, "urlProfilAcheteur": "https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise", "classificationOrganisme": "7"}, "initial": {"natureMarche": {"services": ""}, "description": {"objet": "Prestations d'action sociale pour les collaborateurs de l'Agence nationale du Sport"}, "caracteristiques": {"variantes": {"non": {"@ns2:type": "ns4:boolean", "#text": "true"}}}, "duree": {"nbMois": "48"}, "conditions": {"formeJuridique": "En cas de groupement, il doit prendre la forme d’un groupement solidaire ou à défaut la forme d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire. En cas de groupement solidaire : chaque membre s'engage à exécuter l'ensemble de la prestation. En cas de défaillance d'un des cotraitants, la solidarité à l'égard du pouvoir adjudicateur est assurée par chacun d'entre eux. Les membres du groupement doivent se substituer à l'entreprise défaillante. Si l'entrepreneur mandataire n'est pas désigné, c'est le cotraitant énuméré le premier dans l'acte d'engagement qui est le mandataire des autres entrepreneurs.", "euro": "", "langueFR": ""}, "justifications": {"redressementJu
Settori: Marches Publics, Administration, Sante, Collectivites
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