Mesures et enquêtes sur le réseau de transport de Nîmes Métropole
Ente: Nîmes Métropole (30)
Paese: FR
Descrizione
Nature: Avis de marché | Type: SERVICES | Procedure: Procédure Ouverte | {"FNSimple": {"organisme": {"nomOfficiel": "Nîmes Métropole (30)", "typeIdentificationNational": {"siret": ""}, "codeIdentificationNational": "24300064300045", "ville": "Nîmes Cedex 9", "cp": "30947", "grpCommandes": {"non": ""}}, "initial": {"communication": {"urlProfilAch": "https://www.marches-securises.fr", "identifiantInterne": "25S011ADB-2", "docSecurite": {"oui": ""}, "urlSecurite": {"non": ""}, "nomContact": "Direction de la commande publique", "adresseMailContact": "commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr", "telContact": "+33 0434035700"}, "procedure": {"procedureAdapteeO": "", "capaciteExercice": "Les renseignements concernant la situation juridique de l’entreprise tels que prévus à l’article R2143-3 du Code de la Commande Publique :\nDUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) – pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant\n\nOu, en cas de candidature classique\nLettre de candidature (un seul exemplaire pour l’ensemble du groupement) : \nRemplir le formulaire DC1 (accessible sur : Formulaires de la commande publique | economie.gouv.fr) ou utiliser un format libre ;\nPour les sous-traitants, l’annexe 1 de l’acte d’engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance DC4)\n\nDéclaration sur l’honneur (un seul exemplaire pour l’ensemble du groupement) : \nDéclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de so
Settori: Marches Publics, Administration, Sante, Collectivites
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